Formation continue à Thionville

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...de prévention sur le lieu de travail La formation à la sécurité Obligation d information et de formation du personne 3) Sécurité et santé des travailleurs...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...juridiques en matière d'actes notariés Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles Intégrer les spécificités...

...réévaluations 3/ Les éléments incorporels A/ Immobilisations incorporelles identifiables B/ Coût d'acquisition C/ Evaluation et le test de la valeur D/...

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...et piloter la masse salariale de l entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ S approprier la notion de masse...

...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...

...La durée annuelle du travail 3/ Le fonctionnement de la modulation Le régime des heures supplémentaires Lissage de la rémunération Contrôle de la durée...

...renforcement du principe majoritaire L accord collectif d entreprise L accord collectif de branche L accord collectif national interprofessionnel (ANI)...

...pour les entreprises Une possibilité pour le salarié de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières Comment le mettre en place ? 2) Le régime L...

...Objectifs: Permettre aux dirigeants d'avoir une meilleure connaissance des institutions représentatives du personnel, de savoir anticiper, gérer les tensions et savoir négocier...

...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...

...(à but lucratif et non lucratif) Intérêt de ces recours Déterminer les règles applicables à la sous traitance Déterminer les règles applicables au portage...

...chômage 3/ Les rémunérations minimales Le SMIC et les minima conventionnels Les recommandations patronales Les salaires jeunes 4/ La fixation par le contrat...

...efficient Exemples de questions traitées : Comment structurer l'information juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter...

...d'une expérimentation pilote dans le cadre de la réforme de l'administration dans le département (RADE), au sein du projet OSE...