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Formation continue Tarn-et-Garonne
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...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...
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...Cerner les obligations en matière de TVA Déclarer la TVA Analyser la déclaration et son impact sur l'entreprise Objectifs Cerner les obligations en matière...
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...bilan Présentation financière et état récapitulatif des impôts différés actifs et passifs (IDA et IDP)...
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...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...
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...gestion A/ Tableau des cinq derniers exercices B/ Tableau concernant les délégations en matière de mouvement du capital C/ Commentaires du comité d'entreprise...
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...le processus de clôture des comptes Eviter les risques Mettre en place d'une stratégie de validation des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...l image comme raccourci pour accéder aux grands enjeux qui confirmeront l achat. 15 personnages-base : 15 personnages-base sont ainsi saisis sur le...
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...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...
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...loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence de la location des locaux dans l attente de leur vente E/ Evaluation...
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...Objectifs: Champ d'application: Les entreprises bénéficiaires du CIR. Les activités éligibles. Assiette du CIR: Les dépenses éligibles. Les éléments à...
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...Savoir tirer le meilleur parti de ce statut Connaître les impacts de ce statut sur le droit des tiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...achèvement Le promoteur Le constructeur de maisons individuelles Les fabricants 2) Les responsabilités des constructeurs Les principes directeurs des responsabilités...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...