Formation continue Pyrénées-Orientales

...Objectifs: Déterminer la représentativité syndicale au sein d'une collectivité territoriale. Connaître la réglementation ouvrant droit à l'exercice effectif...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...

...Objectifs: Créer une culture de prévention et de sécurité dans l'entreprise. Maîtriser l'essentiel des règles encadrant l'hygiène et la sécurité dans l'entreprise...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...le suivi et la gestion d une vente en l état futur d achèvement (VEFA) Le contrat préliminaire de réservation l envoi du projet d acte l acte authentique...

...Charges différées Jour 2 4/ Les stocks A/ Coûts à incorporer dans la valeur d'un stock B/ Evaluation au bilan et valeur réalisable nette 5/ La gestion...

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...générale Les règles générales de l aménagement foncier les concessions d aménagement...

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...Evolutions de qualifications Aménagement du temps de travail Evolutions de salaires et de charges sociales 2/ Anticiper l incidence des augmentations Générales...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...Objectifs: Connaître les modalités de la modulation du temps de travail. Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail...

...compréhension de la loi afin de la rendre plus pratique au quotidien Apporter les atouts nécessaires pour mieux négocier dans les entreprises Maîtriser...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : LA PARTICIPATION 1) Qu est que la participation ? Une obligation pour les entreprises...

...Objectifs: Permettre aux dirigeants d'avoir une meilleure connaissance des institutions représentatives du personnel, de savoir anticiper, gérer les tensions et savoir négocier...

...mettre en place un PSE Savoir préparer un PSE Savoir négocier un PSE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...(à but lucratif et non lucratif) Intérêt de ces recours Déterminer les règles applicables à la sous traitance Déterminer les règles applicables au portage...