Formation continue Oise

...les différents types de biens de l'entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...3. Les principes simplificateurs Les règles d'exigibilité Changement du redevable La situation des succursales au sein de l'Union Européenne...

...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...

...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...

...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...

...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...

...Rédiger les états des lieux d'entrée et de sortie. Désamorcer les problèmes et les conflits Objectifs Appréhender l'ensemble des éléments à examiner Détecter...

...et de façon très ludique les meilleures adéquations entre les biens et les acquéreurs. A travers l exploration de 15 personnages-base il permet au négociateur...

...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...

...par un non assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » cas pratique) C/ Mesures transitoires En cas de cession d un terrain à bâtir...

...Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR. Calcul et utilisation du CIR. Cas particuliers. Les obligations déclaratives. Les aspects comptables Objectifs...

...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...

...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...

...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...

...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...

...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...