Formation continue à Noisy Le Sec

...d'Accès Aucun Programme d'Études Cerner les enjeux d une opération de fusion-acquisition Les différents types de croissance externe La logique opérationnelle...

...Quels sont les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter ? Identifier afin de les mettre en place les nouveaux outils de planification...

...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...

...développer en présence de l un de ces instruments Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables...

...questions traitées : Que sont les SDAGE et les SAGE ? Quels impacts pour une entreprise ? Pour l administration ? Quelles sont les questions juridiques...

...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...

...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...enregistrement du nom de domaine Comment gérer les conflits entre marques et noms de domaine Les chaînes de responsabilités : détenteur du nom de domaine...

...La contractualisation Partie III : Les obligations des fonctionnaires Les obligations de servir Les obligations de bonne conduite Partie...

...d'Études 1/ Les prévisions de trésorerie Les méthodes de prévision de trésorerie Prévoir les besoins en trésorerie : budget annuel de trésorerie et prévisions...

...du bénéfice à l'IS (passage du résultat comptable au résultat fiscal) Calculer l'IS (les différents taux les retraitements...) La gestion des déficits...

...Programme d'Études 1/ Présentation générale Historique et contenu du référentiel IFRS Obligations et options des groupes français et européens 2/ La norme IAS 18...

...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites, les annexes obligatoires. Les sanctions civiles et pénales. Les périodicités des paies...

...(utilisations collectives et privatives)...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...