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Formation continue à Nimes
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...de l impôt sur le revenu 2/ Maîtriser les grandes catégories de revenus d activité au travers d exemples pratiques Étude de cas : analyse d une situation...
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...La chronologie le suivi et la gestion du dossier de vente d immeuble achevé : le compromis sous seing privé la notification SRU l acte authentique La chronologie...
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...des engagements et les risques A/ Traitement des provisions B/ Engagements de retraite et avantages au personnel 6/ Les revenus et les ventes A/ Règles...
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...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...
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...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...
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...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...
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...les points spécifiques de chaque entreprise (CDD heures supplémentaires jours de RTT primes...) Identifier les sources de variation Variations d effectif...
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...Quelles informations seront communiquées aux autres candidats? Quels sont les documents contractuels? Quelles contraintes pour les modifications en cours d exécution?...
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...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...
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...syndicale et son représentant Le délégué syndical 2/ Elections professionnelles : quelles nouvelles modalités ? Quel impact sur les pratiques ?...
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...Objectifs: Connaître les possibilités d'épargne au sein d'une entreprise de moins de 50 salariés. Comprendre l'intérêt de ces recours. Se familiariser...
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...Objectifs Permettre aux dirigeants d avoir une meilleure connaissance des institutions représentatives du personnel de savoir anticiper gérer les tensions et savoir négocier...
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...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...
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...Une relation tripartite Le prêt de main d oeuvre à but non lucratif une notion peu connue pouvant néanmoins pallier à certaines situation...
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...éléments de salaire et de son mode de calcul 5/ Consultation et obligation annuelle de négocier les salaires...
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...efficient Exemples de questions traitées : Comment structurer l'information juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Apprécier la fonction d un arrêté préfectoral au regard des attributions du préfet 2/ Sécuriser la rédaction...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Découvrir le bilan et le compte de résultat. 1er Jour Pourquoi une période fiscale. Les postes du bilan Actif & Passif... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...
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...Les droits et obligations relatifs aux parties communes Les charges de copropriétés Le recouvrement des impayés Les procédures...
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...à l'URSSAF et à Pôle emploi D/ les cotisations de retraite complémentaires et de prévoyance : ARCCO, AGIRC, Garantie Minimale de Point (GMP)...