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...E/ Les nouveaux instruments de placements F/ L'optimisation...
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...Comprendre le principe de mise en jeu de la responsabilité civile Optimiser et comprendre les contrats d’assurance responsabilité civile Gérer efficacement les sinistres...
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...(suicide de l'assuré ou meurtre de l'assuré par le bénéficiaire) 5) Comment est calculée la prime d'assurance-vie ? La prime pure : les tables de mortalité...
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...Maîtriser les bases du droit des assurances Comprendre les différentes clauses des contrats d’assurance Objectifs Maîtriser les bases du droit des assurances...
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...Types de biens soumis au DPU - DPU simple et DPU renforcé 3) Mise en OEuvre de la procédure - Transmission de la DIA (déclaration d'intention d'Aliéner)...
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...bien en fonction des règles__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Gestion communale 1) Le PLU...
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...Les contributions au financement des équipements publics III) Le dépôt et l'instruction 1) Du dépôt à la transmission au service instructeur 2)...
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...restrictives de concurrence 4) Les règles organisant la protection du marché : le droit anti-trust Présentation du droit anti-trust : définition et champ...
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...Comment rédiger un contrat d'achat Formaliser un contrat d'achat Sécuriser les clauses essentielles : l'objet, les prix, les délais de livraison...
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...les inexécutions du prestataire de maintenance Objectifs Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler...
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...Le contrat d'intégration de logiciels Le statut des logiciels libres Les différents intervenants : Le constructeur, L'éditeur, Le revendeur...
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...Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir sécuriser ses contrats...
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...Quels sont les textes applicables ? Qu'est-ce qu'un consommateur ? Quels sont les acteurs du droit de la consommation ? Les droits fondamentaux du consommateur...
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