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Formation continue à Neuilly Sur Marne
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...
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...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...
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...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...
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...obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l environnement Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle...
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- 1 Jour
...matière de protection des espèces ? Quels sont les effets de la désignation d une zone en ZPS ou ZSC ? Quelles sont les conséquences juridiques d un DOCOB ?...
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- 2 Jours
...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables dans le domaine de l eau ? A partir de cas réels identifier les règles...
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...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...
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...intellectuelle du site Cahier des charges et contrat de conception de site Contrat obligations et responsabilités de l hébergeur III/ Les obligations...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...de coûts Les placements à court terme : critères de choix des placements différentes formes de placement arbitrage et choix 3/ Suivre la trésorerie au...
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...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la comptabilités des tiers. Le process client. Le process fournisseur Objectifs Comprendre et maitriser la comptabilités...
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...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études PARTIE 1 Bulletin papier et bulletin électronique : le point sur le régime applicable La question...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...