Formation continue à Nanterre

...Identifier les obligations et les droits respectifs des salariés en matière d'hygiène et de sécurité des cond Objectifs Créer une culture de prévention...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...de chaque type de garantie en matière de financement __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Les règles relatives...

...Objectifs S'approprier les normes IAS/IFRS Organiser le traitement comptable à partir de ses normes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...

...Accompagner l acquéreur-emprunteur dans le montage de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les sûretés personnelles...

...effet niveau masse report individuelles : le GVT (glissement vieillissement technicité) 3/ Simuler l impact des variations d activité et d effectifs Effet...

...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...

...de travail Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail Apport pratique par l approche d un accord de modulation...

...syndicale et son représentant Le délégué syndical 2/ Elections professionnelles : quelles nouvelles modalités ? Quel impact sur les pratiques ?...

...L INTERESSEMENT 1) Qu est ce que l intéressement ? Une faculté pour les entreprises Comment le mettre en place 2) Le régime Les règles de calcul La disponibilité...

...négociation Support pratique : L ensemble des parties 2 et 3 sera accompagné de modèles types à mettre facilement en place dans l entreprise ainsi que...

...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...

...Obligations de l entreprise d accueil : obligations proches de celle d un employeur Les pièges à éviter : l autonomie du sous traitant doit être respectée...

...chômage 3/ Les rémunérations minimales Le SMIC et les minima conventionnels Les recommandations patronales Les salaires jeunes 4/ La fixation par le contrat...

...Qui sont les destinataires de l information ? Quels sont leurs besoins ? Quel intérêt de se poser ces questions ? Comment assurer le fonctionnement d...

...vices de forme)et internes (violation directe de la loi erreur de droit de fait ou de qualification juridique des faits illégalité du but de l acte)...

...2ème Jour Le plan comptable: S'orienter dans la lecture du plan comptable. Imputation des comptes comptables en fonction de la nature de la charge ou du produit... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...