Formation continue à Mont De Marsan

...L'obligation de délivrance du bailleur 2) Travaux 3) Normes administratives (Hygiène sécurité, amiante, parasites...

...les obligations des preneurs et bailleurs Réussir la rédaction et le suivi des contrats Prévenir les risques de contentieux Destinataires Tout public Conditions...

...Identifier les différentes natures de travaux Assurer la maîtrise des travaux en copropriété de la consultation à la réception Destinataires Tout public...

...Exemples d'application 5) Modification de la répartition des charges IV) Répartition des dépenses relatives aux travaux d'amélioration 1) Base de répartition 2)...

...Le syndic Désignation et révocation Attributions Obligations Responsabilité Journée 2 : Fonctionnement, droits et obligations III) Le fonctionnement de la copropriété 1)...

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...Les indicateurs. Jour 2 S'approprier les bases de la rentabilité L'Equilibre financier : FR - BFR. Les soldes intermédiaires de gestion (SIG)...

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...d'infrastructures I/ Changements et impacts pour les différents acteurs J/ L'organisation : pilotage de la mise en oeuvre K/ Le calendrier du SEPA...

...Identifier choisir entre les différents mode de placement à court terme Optimiser les capacités de financement de l'entreprise Objectifs Identifier choisir...

...Objectifs Comprendre le principe de mise en jeu de la responsabilité civile Optimiser et comprendre les contrats d'assurance responsabilité civile Gérer...

...Connaître le mécanisme du contrat d’assurance-vie Connaître les dispositions légales applicables au contrat d’assurance-vie Pouvoir apprécier de l’opportunité...

...le risque garanti, les exclusions légales et conventionnelles, la prime d'assurance et la durée du contrat 3) Modifier un contrat d'assurance Modification...

...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...

...avec plans 1) Le contrat 2) Les annexes 3) Les garanties 4) Les conditions suspensives 5) Les délais 6) Les paiements V) Le contentieux...

...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter...

...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...

...définition et champ d'application Le droit des pratiques anticoncurrentielles : l'entente, l'abus de domination et les concentrations économiques La sanction...