Formation continue Meurthe-et-Moselle

...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...

...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...

...Qu est-ce qu une IOTA ? Comment la distinguer d une ICPE ? Qu est-ce que la nomenclature eau ? Peut-il y avoir cumul des législations ICPE et IOTA...

...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...Les sanctions pour faute La notion de faute La distinction entre faute de service et faute personnelle Les sanctions Les procédures...

...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...concernant les passifs Passifs et provisions : IAS 37 Avantages au personnel : IAS 19 7/ Méthodes comptables et changements comptables : IAS 8 8/ Tableau...

...la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les exportations ; les règlements et leur suivi la relance clients les impayés les clients douteux...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...

...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...

...(utilisations collectives et privatives)...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études L'assiette sécurité sociale Le salaire et les primes Les gratifications de stage Les prestations...

...Programme d'Études I/ Présentation et contenu du bulletin de paie A/ les mentions obligatoires, interdites et facultatives B/ déterminer le salaire en...

...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...