Formation continue à Macon

...des risques à la limitation des risques en amont à la suppression des risques Savoir appréhender une situation de stress au travail exemples de cas avérés...

...types de contrats internationaux. Savoir négocier et rédiger un contrat international Objectifs Identifier l environnement international Identifier les...

...des sièges attribués aux organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux aux Conseil supérieur de la fonction publique territoriale La représentativité...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...rappel des droits et des obligations de l employeur Prévention des risques professionnels Acteurs et institutions préventives au sein de l entreprise Mesures...

...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de d eacu...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...La chronologie le suivi et la gestion du dossier de vente d immeuble achevé : le compromis sous seing privé la notification SRU l acte authentique La chronologie...

...Charges différées Jour 2 4/ Les stocks A/ Coûts à incorporer dans la valeur d'un stock B/ Evaluation au bilan et valeur réalisable nette 5/ La gestion...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de s ucirc;retés immobilières. Connaître l'évolution législative récente. Analyser les particularités...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Questions-réponses 3) Questions pratiques sur les marchés publics Quelle lecture faire de l énoncé des critères ? Quelles sont les différences entre une...

...La durée annuelle du travail 3/ Le fonctionnement de la modulation Le régime des heures supplémentaires Lissage de la rémunération Contrôle de la durée...

...syndicale et son représentant Le délégué syndical 2/ Elections professionnelles : quelles nouvelles modalités ? Quel impact sur les pratiques ?...

...des sommes ou le dépôt en compte bloqué l abondement Les plafonds Régime social et fiscal PARTIE 3 : LE PEE 1) Qu est ce que le PEE ? Une option facultative...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...