Formation continue à Lille

...Cette formation est conçue en deux modules d'une semaine cha- cun, initiation puis perfectionnement. Il est possible de suivre intégralement les deux semaines...

...Objectifs: Connaître la législation applicable aux différents types d'absences et de suspensions du contrat de travail. Maîtriser les techniques et opérations...

...sous différentes formes et l’impact qu’elle peut avoir en l’associant à d’autres images et à des sons. À l’issue de ses deux jours, les stagiaires auront...

...(clause de mobilité géographique licenciement....

...en interlocuteur averti Intégrer des critères fiscaux dans ses propres décisions Sensibiliser le dirigeant aux questions fiscales et aux incidences fiscales...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...Qu'est-ce que la conférence de Stockholm ? Quid du Sommet de la Terre ? Que prévoient les traités de droit communautaire en environnement ? Qu'est-ce que...

...La résiliation de plein droit La résiliation demandée par le bailleur La résiliation demandée par le preneur Les indemnités au preneur sortant L'indemnisation...

...vente définitif Sans contrat de reservation préalable La condition suspensive de l obtention du crédit Une description exacte et detaillee du logement...

...Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : Le régime jurisprudentiel de la rupture par commun accord I) Le champ d application de la rupture amiable L illicéïté...

...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...

...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction...

...Les limites au pouvoir de police du Maire Le contrôle du juge Le contrôle par le juge des mesures de police prises par le Maire La responsabilité du Maire...

...Objectifs: Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en �?uvre selon la matière visée. Savoir engager une procédure d'urgence. Objectifs Connaitre...

...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...

...et de « bonnes pratiques » à mettre en place Etablissement d une procédure globale d évaluation des risques et transcription des risques dans le document...

...contrat international La négociation du contrat international 6/ Les aides à l export Les aides à l implantation Les aides financières à la prospection...

...syndicale dans la fonction publique territoriale : Les élections professionnelles coeur du dispositif...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...