Formation continue Jura

...Les procédures de sécurité : la lettre de confort, le rescrit Etude de cas : étude de jurisprudences incontournables . Appréhender l'organisation du contrôle...

...règles de compétences Remise ou remboursement de droits extinction des poursuites...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Intéressement et participation aux résultats de l'entreprise Définition Champ...

...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...

...composants d'un système de rémunération, Connaître les critères d'un bon système de rémunération. Savoir construire des grilles de salaire, les nuages...

...Renégociation et modification de l'accord...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le régime de base et les régimes complémentaires Notion et distinction des régimes...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...méthode Définition de l'accident du travail (ATMP) Définition de l'accident de trajet. Évaluation des risques professionnels : le document unique...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l’inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l’inspection du travail Objectifs...

...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...

...La gestion des ressources et des déchets La prise en compte de la biodiversité La mixité sociale et fonctionnelle L'accessibilité (handicap...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...

...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...