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Formation continue Indre-et-Loire
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...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...
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...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...
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...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...
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...retraites sur les régimes complémentaires Retraite de base et retraite complémentaire : taux de remplacement et rendement de la retraite 3) Conditions...
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...composants d'un système de rémunération, Connaître les critères d'un bon système de rémunération. Savoir construire des grilles de salaire, les nuages...
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...Renégociation et modification de l'accord...
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...Autres rémunérations : les avantages en nature...
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...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...
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...du travail Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 )...
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...Le cas des entreprises intervenantes 3) Le CHSCT dans l'entreprise Le mandat CHSCT La protection des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...
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...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...
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...gestion des déchets Action concrète au sein d'une entreprise : orienter sa stratégie pour intégrer les enjeux dans son activité 1. Réglementation de l'immobilier...
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...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...
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...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...
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...pour les services B to C Organisation des opérateurs 2. Les exceptions subsistantes B to B et B to C Uniquement B to C Lieu d'utilisation Après Midi...
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...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...