Formation continue Haute-Marne

...5) La preuve du harcèlement moral ? 6) La protection des victimes et des témoins du harcèlement morale 7) Qui peut être sanctionné : l'auteur du harcèlement moral...

...Améliorer son savoir : Maîtriser la règlementation liée aux risques psychosociaux Perfectionner son savoir faire : Savoir mettre en place des actions de prévention...

...Objectifs Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Les différents avant-contrats, règles relatives à l'accord des parties 3) Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4)...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...des décisions collectives Présentation générale Décisions collectives prises à l'unanimité Décisions collectives obligatoires Décisions prises aux conditions statutaires 5)...

...de sécurité sociale et le Tribunal paritaire des baux ruraux Les juridictions pour mineurs La compétence géographique ou compétence territoriale...

...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4)...

...Location nue : les revenus fonciers 2) Location meublée : LMP LMNP, les BIC 3) L'immobilier en parts, SCPI, foncières, SCI III) Régimes spécifiques 1)...

...de chambre de commerce et d'industrie. 2 Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE) Imposition sur les valeurs locatives foncièr Réductions...

...Le Compte de Résultat (2052 et 2053) Les immobilisations et amortissements (2054 et 2055) Les provisions (2056) L'état des échéances des créances et des dettes (2057)...

...Rédiger la déclaration TVTS. L'Organic : Base d'imposition. Paiement...

...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...

...Analyse, préparation et impression conforme de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Objectifs Analyse, préparation et impression conforme...

...Identifier les clients des services comptables et leurs attentes : établir une relation client / fournisseur Définir les indicateurs de performance...

...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...

...Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : Processus concernant les groupes : Les caractéristiques du dispositif d'option pour l'intégration Détermination...

...Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble en évitant les erreurs s...