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Formation continue Haute-Loire
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...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...
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...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...
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...Identifier les éléments importants et à forte valeur ajoutée Trouver les indicateurs pertinents Après Midi : Evaluer la performance pour l'améliorer...
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...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...
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...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...
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...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...
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...erreurs Jour 2 Matin 3 Audit de la TVA Le contrôle de la TVA collectée et déductible. Les spécificités des opérations internationales. Les contrôles de...
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...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...
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...conséquences sur les charges. Les pouvoirs des agents de contrôle et leurs limites. Connaître les obligations et les droits de l'employeur...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
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...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement...
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...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes dans l’entreprise...
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...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d’utiliser les outils de médiation Objectifs...
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...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...
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...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...
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...Les étapes L'information et la consultation des représentants du personnel L'obligation de reclassement L'ordre des licenciements L'erreur de qualification...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définir l'entretien professionnel 2) Les obligations légales 3) Les avantages de l'entretien...