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Formation continue Haut-Rhin
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...en matière d urbanisme ? Quelles en sont les justifications ? Quelles conséquences cela entraîne-t-il au regard des documents en de gestion en matière d urbanisme ?...
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...des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces instruments Objectifs ul> Identifier...
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...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...
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...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...
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...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...
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...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...
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...Préciser les sanctions encourues. Définir les éléments constitutifs de la faute. Informer sur le nouveau cadre légal Objectifs Clarifier les notions...
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...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...
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...Le principe de l'intégration fiscale Remplir les imprimés fiscaux Paiement de l...
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...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...
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...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...
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...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...
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...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...
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...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...
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...Maîtriser la gestion des assiettes : assiette sociale assiette fiscale assiettes particulières à chaque organisme de retraite ou de prévoyance Destinataires...
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...grands déplacements B/ les conséquences en paie III/ Le chômage intempéries A/ définition B/ calcul de l'indemnité intempéries C/ traitement social et...
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...parties sur les cons eacute Objectifs A l issue de la formation le stagiaire sera en mesure de comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de...