Formation continue Gers

...Comment fixer le loyer ? 2) Dépôt de garantie 3) Révision du loyer 4) Plafonnement 5) Fiscalité des baux commerciaux Journée 2 III) La vie du bail commercial 1)...

...(loi du 31 décembre 1975) 3) Protection des locataires en cas de vente d'un immeuble de plus de 10 logements (vente à la découpe loi du 13 juin 2006)...

...Le financement collectif IV) Les devis et les appels d'offre V) L'organisation du chantier VI) La réception du chantier...

...Application du critère de répartition 3) Répartition des dépenses futures...

...Identifier les différentes__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : Structure et organes I) Définition et structure...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...les différents ratios indispensables Utiliser et mettre en oeuvre ces ratios...

...Adapter sa stratégie en fonction des échanges internationaux Éviter les pièges liés à l'Incoterm Analyser et comparer les choix d'incoterm Objectifs Adapter...

...financières le nécessaire équilibre de trésorerie. Interactions entre les cycle d'exploitation, d'investissement, de financement. 2 Identifier les documents...

...S'approprier les principales notions financières Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 I/ Audit de la stratégie...

...d'infrastructures I/ Changements et impacts pour les différents acteurs J/ L'organisation : pilotage de la mise en oeuvre K/ Le calendrier du SEPA...

...Identifier choisir entre les différents mode de placement à court terme Optimiser les capacités de financement de l'entreprise Objectifs Identifier choisir...

...de garantie Apprendre à vérifier la durée du contrat et savoir quand résilier son contrat d'assurance vie Apprendre à vérifier les garanties particulières 3)...

...L'avance sur contrat 7) Les obligations de l'assureur Le droit du bénéficiaire au regard du droit de la famille : régimes matrimoniaux et successions Le...

...le paiement des primes et la déclaration des sinistres L'exécution du contrat d'assurance par l'assureur : obligations et droits de l'assureur...

...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) L'assurance de la construction 1) La responsabilité des constructeurs 2)...

...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...

...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...Définition de l'acte de déloyauté : qu'est-ce qu'un acte de concurrence déloyale ? La faute : les différentes formes que peut revêtir l'acte déloyal...