Formation continue à Fontenay Sous Bois

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...leurs démarches avec la Sécurité Sociale Eviter les contentieux avec la Sécurité Sociale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...du titulaire et les devoirs de la collectivité A/ La force obligatoire du contrat et le droit à l'équilibre financier B/ Les procédures obligatoires III/...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...Choix du tribunal La constitution du dossier: documents à présenter, délais à respecter, définir le montant à réclamer Rentabilité d'une injonction...

...comment les demander Avantages et inconvénients des différents moyens de paiement. 2) Identification des défaillances Le profil du débiteur défaillant...

...Objectifs Connaissance des notions de suretés et de garanties Connaitre et maitriser la réglementation pour préserver ses droits Choisir et mettre en OEuvre...

...une métrologie pour l'identification des risques Définir des mesures de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...des annuités manquantes 3) Conséquence et possibilité pour l'entreprise Cumul emploi et retraite : modalités Retraite progressive Les indemnités de départ...

...Les nouveautés dans la procédure de contrôle Le fonctionnement de l'URSSAF Les nouveautés de la procédure Le contrôle sur place et sur pièces...

...Situer les missions du trésorier. Connaître la réglementation et la gestion du budget du comité. Gérer efficacement un budget. Objectifs Situer les missions du trésorier...

...Les différents indicateurs de performance Calculer la capacité d'autofinancement Jour 2 5 Les obligations comptables En matière de publication des comptes... Apprenez-en plus à propos de: �?tats financiers...

...Objectifs: Acquérir des connaissances sur la réalisation des baux commerciaux et d'habitation et suivre la jurisprudence sur l'interprétation des textes juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...l'information Les différents budgets et leur articulation 4/ Suivre et analyser les résultats Connaître et maîtriser les chiffres clés Définir des indicateurs...

...d'investissement Procédure de choix d'investissement Critères et calculs de rentabilité Retour sur investissement 6/ Le tableau de bord et la création...

...entre le bilan et le compte de résultat Annexe 3/ Evaluer la structure financière Fonds de roulement / besoin en fonds de roulement / liquidités Principaux...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...Gérer les rapports propriétaire/locataire. Assurer le suivi des baux et des dossiers de gestion Objectifs Appréhender les fondamentaux juridiques en...