Formation continue à Drancy

...la procédure de délivrance de l autorisation 3/ Simplification de l articulation entre autorisation d exploitation commerciale et permis de construire (cf...

...droits respectifs des salariés en matière d hygiène et de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les prescriptions...

...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de d eacu...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...La durée annuelle du travail 3/ Le fonctionnement de la modulation Le régime des heures supplémentaires Lissage de la rémunération Contrôle de la durée...

...Les nouvelles règles relatives au calcul des effectifs à l électorat et à l éligibilité Les conséquences des résultats aux élections 3/ Validité des accords d entreprise...

...de plus de 50 salariés Comment la mettre en place 2) Le régime Les règles de calcul Le principe : les sommes affectées en compte bloqué Une atténuation...

...Les délégués du personnel Le comité d entreprise La délégation unique du personnel 2/ La gestion des relations sociales au quotidien Au niveau des DP Au...

...personnel Définir la stratégie sociale Définir la stratégie de communication Quels supports pour les équipes Rh ? Comment évaluer l un coût d un PSE ?...

...techniques ou intellectuelles mission embauche de travailleurs handicapés (entre en compte dans le calcul des 6% sous certaines conditions)...

...éléments de salaire et de son mode de calcul 5/ Consultation et obligation annuelle de négocier les salaires...

...Quelles sont les principales sources d information existantes ? Comment les utiliser ? Quels sont les sites fiables ? Comment mettre en place un service...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Apprécier la fonction d un arrêté préfectoral au regard des attributions du préfet 2/ Sécuriser la rédaction...