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Formation continue à Dieppe
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...du travail Anticiper les risques liés au travail Appréhender la gestion administrative du personnel Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...
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...différentes sortes de locations Mettre en OEuvre les différents baux Analyser et déterminer les besoins du propriétaire dans la recherche du locataire__*... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...en présence de l rs Objectifs Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels applicables à l'ensemble du territoire...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...
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...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...
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...Secteurs libre et protégé 4) Données d'urbanisme II) Champ d'application de la VEFA 1) Cas particuliers 2) VEFA et marchés publics 3) VEFA et contrat de...
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...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...
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...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...
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...que les collectivités vont devoir mettre en place dans un avenir proche Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le plan climat énergie territorial...
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...des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces instruments Objectifs ul> Identifier...
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...Objectifs: Identifier les règles applicables aux activités dangereuses en France. Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...
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...Echanger sur les pratiques gagnantes Objectifs Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière Identifier les obligations juridiques...
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...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...IV/ La vente en ligne La procédure de passation de commande La conclusion du contrat en ligne et le principe du double clic (article 1369-1 et suivants du code civil)...
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...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...
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