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Formation continue Côtes-d'Armor
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...Auditer son activité II/ Le Business Plan permanent A/ Veille sur les éléments extérieurs à l'entreprise B/ Diagnostic RH de l'entreprise C/ Déterminer...
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...aux moyens de paiement nationaux Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 Jour I/ Définition des moyens de paiement SEPA A/ Règle d'or...
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...Aucun Programme d'Études 1 Jour I/ Analyser les besoins de l'entreprise en terme de financement A/ Analyser les prévisions annuelles de trésorerie B/ Evaluer...
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...La mise en jeu de la responsabilité civile La responsabilité contractuelle La responsabilité pour faute Les présomptions de responsabilité 4)...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Découvrir le contrat d'assurance-vie Définition Intérêts du contrat d'assurance-vie...
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...Comprendre les différentes clauses des contrats d'assurance Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs...
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...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...
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...Les paiements III) Le contrat de promotion 1) Le contrat 2) Les annexes 3) Les garanties 4) Les paiements IV) Le contrat de construction de maison individuelle...
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...et évaluer les potentialités ou les moins-values d’un bien en fonction des règles__* Objectifs Comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction...
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...Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d’occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier...
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...définition et champ d'application Le droit des pratiques anticoncurrentielles : l'entente, l'abus de domination et les concentrations économiques La sanction...
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...L'engagement de confidentialité CHAPITRE 4 : GERER L'INEXECUTION EN DROIT COMMERCIAL 4.1. L'exécution forcée 4.2. La résolution et la résiliation des contrats...
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...les risques liés aux contrats d'achats Savoir faire sanctionner les inexécutions Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...
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...des parties Composition du contrat de maintenance Le cas de la sous-traitance 3) Comment négocier un contrat de maintenance adapté à vos besoins Evaluer...
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...différencier les obligations de moyens des obligations de résultats, la réception des travaux Le risque social Le risque financier 5) Faire évoluer le...
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...des contrats informatiques et les sécuriser Savoir évaluer et__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour...
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...contrat et responsabilité du transporteur...
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...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...
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...le contrat de concession Les accords de réitération : la franchise commerciale L'établissement de la réussite commerciale Le développement de la réussite commerciale 6)...
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...de consommation 7) Les conditions générales de vente Utilité des CGV Comment rédiger ses CGV : les clauses usuelles, les clauses interdites...