Formation continue Côte-d'Or

...le contexte du conflit d intérêt Les outils Etablir un règlement de déontologie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1ère partie...

...Planification de la prévention par des moyens d action protection collective protection individuelle 3°- Instruction et transmission 4°- Prévoir une réévaluation...

...Des reventes à perte Des prix abusivement bas Ce que le montant de la réduction ne soit pas supérieur aux limites fixées par une disposition légale spécifique...

...Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4) Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1)...

...Analyse des coûts: panorama des différentes méthodes et de leur contexte d'application Direct Costing et décisions à court terme Coût complet et décisions...

...à l égard des tiers 3/ Les quasi-contrats Enrichissement sans cause Actions en répétition de l indu La société créée de fait Les loteries publicitaires...

...pour bénéficier du dispositif obligations déclaratives Portabilité de la prévoyance : le régime du maintien des garanties en cas de licenciement du salarie...

...dans le cadre de la formation__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Un courrier administratif Un compte-rendu de réunion...

...La convention de sensibilisation La convention individuelle d appui à l élaboration de plans de GPEC La convention interentreprises d appui à l élaboration...

...au DIF Actions de formation Mise en OEuvre du DIF Déroulement du DIF Rémunération Portabilité du DIF Les périodes de professionnalisation La validation...

...Le contrat de travail Définition du contrat de travail Le CDD le CDI L'exécution du contrat de travail 2) La période d'essais Définition Durée...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Je pense être visé par l'un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je entreprendre pour m'assurer de la conformité de mon...

...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...

...Il sera également en mesure d établir les différents baux relatifs aux bien immobiliers. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...le processus de mise en OEuvre d'une VEFA et sa chronologie Renseigner le contrat de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...

...Objectifs: Maîtriser le processus d'acquisition / cession, étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Objectifs...

...Quels sont les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle ? A l aide d une mise en situation vous apprendrez à connaître les lois Grenelle...

...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...