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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Quelles est son importance ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en fin de vie d une ICPE ? Qu est-ce que la remise en état...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique Développer__* Destinataires Tout public...
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...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...
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...Objectifs: Connaître les conditions d'accès à la profession. Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession. Mettre en oeuvre les différents...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...intellectuelle du site Cahier des charges et contrat de conception de site Contrat obligations et responsabilités de l hébergeur III/ Les obligations...
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...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...
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...des créances clients et des créances professionnelles) Coût des différents crédits à court terme arbitrage entre escompte et découvert exemples de calculs...
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...du bénéfice à l'IS (passage du résultat comptable au résultat fiscal) Calculer l'IS (les différents taux les retraitements...) La gestion des déficits...
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...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la comptabilités des tiers. Le process client. Le process fournisseur Objectifs Comprendre et maitriser la comptabilités...
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...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...
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...Objectifs: La force probante de l'écrit sous forme électronique: ses conditions, ses effets ; la portée de l'acceptation du bulletin de paie par le salarié...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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...que dit la convention ? et pour quel type de population ? VI/ La dernière paie A/ des spécificités en fonction de la typologie des salariés...
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...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...
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...d'Études Les missions administratives et techniques de l architecte Les missions antérieures au commencement des travaux Les missions concomitantes à la réalisation des travaux...
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