Formation continue à Chateauroux

...Objectifs: Savoir mener une procédure d'expropriation. Comprendre les mécanismes. Objectifs Savoir mener une procédure d expropriation Comprendre les mécanismes...

...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...

...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...

...Objectifs: Créer une culture de prévention et de sécurité dans l'entreprise. Maîtriser l'essentiel des règles encadrant l'hygiène et la sécurité dans l'entreprise...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...concrète dans les choix qui peuvent se poser au dirigeant faut-il distribuer davantage de dividendes et réduire sa rémunération ? 3/ Maîtriser la...

...de chaque type de garantie en matière de financement __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Les règles relatives...

...réévaluations 3/ Les éléments incorporels A/ Immobilisations incorporelles identifiables B/ Coût d'acquisition C/ Evaluation et le test de la valeur D/...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...l ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 Les règles issues de l ordonnance du 6 juin 2005 et du Code des marchés publics Les modalités de passation Questions-réponses 2)...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...Les modes dérogatoires de négociation La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs...

...Le régime L indisponibilité des sommes pendant 5 ans (sauf cas de déblocage anticipé) Quelles sommes peuvent -y être affectées et quels sont les plafonds Le régime socal...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...mettre en place un PSE Savoir préparer un PSE Savoir négocier un PSE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Déterminer les règles applicables au portage salarial. Identifier la meilleure voie de recours au cas par cas. Co Objectifs Délimiter la notion de prêt de main d oeuvre...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les différents éléments composant le salaire: Salaires de base Primes Avantages...