Formation continue à Beauvais

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Liste d indicateurs d un risque psycho-social l organisation et les processus de travail les conditions...

...La typologie des stratégies d alliance Le choix de la stratégie de collaboration et son implantation 2/ Les principaux contrats internationaux Le contrat...

...Déterminer la représentativité syndicale au sein d une collectivité territoriale Connaître la réglementation ouvrant droit à l exercice effectif de l expression...

...Le rôle du juge : Prévention de la discrimination la corruption l inégalité de traitement Contrôle du caractère nécessaire de l expropriation et des éventuelles...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...morale La responsabilité civile et pénale du salarié Contrat de travail et faute grave Le droit commun de la responsabilité civile Les infractions en matière...

...fiscale de l'investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier Accompagner__* Destinataires Tout...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...juridiques en matière d'actes notariés Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles Intégrer les spécificités...

...de comptabilisation B/ Evaluation à l'arrêt...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...immobiliers Accompagner les opérationnels le montage des__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les outils permettant...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...écarts constatés Proposer des actions constructives en agissant sur les variables : CDD heures supplémentaires...

...Quelles sont les possibilités et modalités de relance après appel d offres infructueux ? Quels sont les éléments communicables après appel d offres et...