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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels applicables à l ensemble...
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...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...
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...comparants désignation loyer Les conditions générales et les clauses particulières dans le contrat de bail Le bail à usage d habitation ou mixte Le bail...
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...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire. Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement...
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...Détecter les situations propices à la vente en viager. Conseiller et accompagner les parties dans la finalisation du contrat de vente en viager Objectifs...
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...Identifier la cible Rechercher et contacter une cible : les techniques Première analyse : Les points à observer Évaluer la cible Les techniques d évaluation...
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...Que sont les schémas régionaux de cohérence écologique ? Quels sont leurs liens avec les autres outils de planification déjà existants ? Dans quels délais...
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...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...
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...Où ces règles sont-elles contenues ? Comment gérer une activité classée ICPE ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à maîtriser les différents...
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...pour organiser un service de veille dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Où trouver les règles ? Quels sont les outils de veille existants...
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...potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux Echanger sur les pratiques gagnantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...Le contenu des conditions générales de vente Les mentions légales et les rubriques obligatoires Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du...
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...La contractualisation Partie III : Les obligations des fonctionnaires Les obligations de servir Les obligations de bonne conduite Partie...
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...Calculer et déclarer les taxes ci-dessus. Participer à la détermination du résultat fiscal Objectifs Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les exportations ; les règlements et leur suivi la relance clients les impayés les clients douteux...
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