Formation continue à Bagnolet

...Objectifs: Comprendre et maîtriser les bases du droit de la consommation. Respecter les différentes règlementations en matière de vente Objectifs Comprendre...

...Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat 2) Les différents avant-contrats, règles relatives à l'accord des parties 3)...

...et biens mobiliers Les modalités d imposition à la Contribution complémentaire Une nouvelle définition de la valeur ajoutée 3) TVA Champ d'application...

...Objectifs: Se tenir à jour des différentes réformes en cours et de l'évolution jurisprudentielle du droit des contrats Objectifs Se tenir à jour des différentes...

...concernées principe du plafonnement impact sur les cotisations ARRCO Cumul emploi-retraite : nouvelles mesures applicables en 2009 conditions à respecter...

...Objectifs: Dans le souci d'une amélioration de la relation avec l'usager et d'une augmentation de la qualité des actes de l'administration, cette formation...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...outils préventifs face aux évolutions de l'activité professionnelle Le plan de sauvegarde de l'emploi Les accords de gestion prévisionnelle des emplois...

...Appréhender la gestion administrative du personnel Objectifs Acquérir les bases du droit social Savoir faire face à une situation quotidienne liée au droit...

...Le mandat de gestion Le statut de l'administrateur de biens La mise en place du mandat de gestion Le mandat de recherche d'un locataire La recherche... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...ou l'inscription d un site naturel entraînent-ils des effets juridiques différents ? Dois-je respecter les dispositions contenues dans la charte d'un parc national...

...les espaces du littoral ? Comment sont protégées les zones humides ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les...

...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...

...Forme et contenu du contrat 2) Obligation de renseignement du vendeur 3) Qualité de maître d'ouvrage 4) Transfert de propriété et transfert des risques...

...Réversibilité au profit du conjoint survivant 2) Revalorisation de la rente et son paiement 3) Viager libre ou viager occupé 4) Le droit d'usage et d'habitation...

...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...

...que les collectivités vont devoir mettre en place dans un avenir proche Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le plan climat énergie territorial...

...entreprendre pour m assurer de la conformité de mon comportement avec l instrument concerné...

...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...