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...privé L écoulement des eaux les distances de plantation et de construction Les jours les vues Les droits de passages...
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...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...
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...de vente international Le contrat d agence commerciale Le contrat de distribution exclusive ou de concession Le contrat de vente à l international 3/ Gérer...
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...syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les biens pouvant faire l objet d une procédure d expropriation...
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...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...
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...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...
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...et de sécurité Les consignes de sécurité Le non respect du règlement intérieur Echelle et nature des sanctions 2) Sécurité et santé des travailleurs...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...
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...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...
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...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...
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...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...
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...générale Les règles générales de l aménagement foncier les concessions d aménagement...
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...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...
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...écarts constatés Proposer des actions constructives en agissant sur les variables : CDD heures supplémentaires...
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...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...
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...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...
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...syndicale et son représentant Le délégué syndical 2/ Elections professionnelles : quelles nouvelles modalités ? Quel impact sur les pratiques ?...
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...pour les entreprises Une possibilité pour le salarié de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières Comment le mettre en place ? 2) Le régime L...