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Formation continue Ardèche
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...le droit d usage et d habitation Les clauses d inaliénabilité Les règles du rapport à la donation du donateur La validité des aliénations effectuées avec...
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...Sort du dépôt de garantie 2) Signature de l'acte authentique III) Droit de rétractation 1) Champ d'application 2) Effet de l'exercice du droit de rétractation 3)...
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...situation des lots) Délais et voies de recours (action en annulation de charges action en révision de charges) III- Cas pratiques de calculs Exemples...
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...Notion de flux de trésorerie Valeur résiduelle 2/ Les critères d'évaluation des projets d'investissement Présentation des différentes méthodes de choix...
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...la rédaction de l'acte de cession 7) Les suites de la cession Les courriers à faire aux tiers Les formalités 8) Les suites de la cession pour le séquestre 9)...
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...de la TVA Le fait générateur et la date d exigibilité La réécriture de l article 278 sexies du CGI pour les opérations immobilières bénéficiant du taux réduit de TVA...
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...public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Introduction La définition Instauration du droit de préemption Utilisation de cette procédure...
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...pendant ( même si ce n'est pas à l'ordredu jour) qu'après la tenue de l'assemblée ; maisaussi l Objectifs Le stagiaire augmentera son crédit d écoute auprès...
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...nb Objectifs Comprendre le rôle de l'expertise et son cadre d'intervention Appréhender la notion de valeur vénale d'un immeuble Se démarquer d'un simple...
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...des formalités 2° Jour L assemblée ne peut pas prendre n importe quelle décision La feuille de présence Le Président le secrétaire et les assesseurs La...
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...de la situation fiscale de l�?investisseur. Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Duflot Accompagner l�?acquéreur-emprunteur...
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...A l�?aide de cas concrets vous apprendrez à utiliser un tableur, et à vérifier le paramétrage d�?un logiciel de calcul. Vous saurez ainsi identifier quels... Apprenez-en plus à propos de: Compétitivité de l'entreprise, Application de la CICE, Déclaration de l'URSSAF...
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...6.1 Assemblage 6.2 Cible 6.3 Tampon 6.4 Convertir polyligne en polygone et inversement ANALYSE 7. Traitement graphique des données numériques 7.1 Les conditions...
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...style Organiser son argumentation avec les outils grammaticaux Savoir utiliser la majuscule à bon escient Les réflexes orthographiques à adopter 4)...
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...(les jeudis et vendredis), qui sont les suivantes: 4 UC Communes à tous les BP JEPS qui se font dans le Centre de Proximité : UC 1 : Communiquer dans les...
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...Il est à la fois un animateur polyvalent dans le champ des 'Sports Collectifs' et un animateur spécialiste. Destinataires: Etre âgé(e) de 18 ans et moins...
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