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Formation continue à Anglet
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...en matière d urbanisme ? Quelles en sont les justifications ? Quelles conséquences cela entraîne-t-il au regard des documents en de gestion en matière d urbanisme ?...
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...matière de protection des espèces ? Quels sont les effets de la désignation d une zone en ZPS ou ZSC ? Quelles sont les conséquences juridiques d un DOCOB ?...
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...développer en présence de l un de ces instruments Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...
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...d'Études Identification des principales règles juridiques en matière de pollution des sols A partir de cas réels vous permettre d'identifier et de comprendre...
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...
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...enregistrement du nom de domaine Comment gérer les conflits entre marques et noms de domaine Les chaînes de responsabilités : détenteur du nom de domaine...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...quotidien Enjeux résultats et équilibrages Position en valeur Arbitrage financement / placement 4/ La négociation des conditions bancaires Les différents...
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...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...
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...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...
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...la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les exportations ; les règlements et leur suivi la relance clients les impayés les clients douteux...
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...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...
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...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...CET ARRCO tranche 2 relèvement des taux Les assiettes des cotisations Les particularités de l'AGIRC La CET la Garantie Minimale de Points Le régime des...
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...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...
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...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure de comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités...