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Formation continue à Aix En Provence
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...
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...le suivi et la gestion d une vente en l état futur d achèvement (VEFA) Le contrat préliminaire de réservation l envoi du projet d acte l acte authentique...
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...réévaluations 3/ Les éléments incorporels A/ Immobilisations incorporelles identifiables B/ Coût d'acquisition C/ Evaluation et le test de la valeur D/...
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...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...
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...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...
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...propres à chaque situation. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans le montage de son financement. Prendre en compte les frais liés ag Objectifs Appréhender...
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...de Noria Effet de Structure Effet d Effectif et conséquences des variations d horaire Impact de la flexibilité 4/ Calculer les charges patronales et maîtriser...
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...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...
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...de travail Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail Apport pratique par l approche d un accord de modulation...
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...Maîtriser les nouvelles conditions de validité des accords d'entreprise. Préparer les prochaines élections professionnelles Objectifs Faciliter la...
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...de ce principe avec la loi sur les revenus du travail de décembre 2008 et les cas de déblocages anticipés Régime social et fiscal PARTIE 2...
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...niveau du CE Au niveau du CHSCT La gestion des tensions 3/ La négociation Le niveau de la négociation La préparation de la négociation La conduite de la...
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...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...
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...Obligations de l entreprise d accueil : obligations proches de celle d un employeur Les pièges à éviter : l autonomie du sous traitant doit être respectée...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les différents éléments composant le salaire: Salaires de base Primes Avantages...
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...de veille juridique ? Identifier et utiliser les différentes méthodes à respecter pour organiser un service de veille efficient Exemples de questions traitées...
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...(organisation des services de l'Etat) qu Objectifs Dans le souci d un meilleur service rendu au public et d une augmentation de la qualité des actes...
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...vous serez comptable de comprendre le mécanisme comptable nécessaire à l'élaboration d'un bilan et d'un compte de résultat. Destinataires Tout public Conditions... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...
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...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...