Formation continue à Aix En Provence

...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...

...registres et documents Gérer les rapports avec les collaborateurs Sécuriser la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...les responsabilités des acteurs de l Internet Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le nom de domaine Le choix et...

...Les sanctions pour faute La notion de faute La distinction entre faute de service et faute personnelle Les sanctions Les procédures...

...de coûts Les placements à court terme : critères de choix des placements différentes formes de placement arbitrage et choix 3/ Suivre la trésorerie au...

...Participer__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts...

...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...

...et la constatation des dépréciations à l inventaire les écarts de conversion sur créances clients étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...Comment assurer la sécurisation de la conservation des bulletins de paie dématérialisés ?...

...(utilisations collectives et privatives)...

...excédents de chantier Les déchets non dangereux et non inertes Les déchets dangereux Les déchets ultimes 4/ Les cas particuliers : Le plâtre L amiante...

...Objectifs: Maîtriser les formules de calcul des plafonds, des tranches et de leur régularisation. Maîtriser la gestion des assiettes: assiette sociale...

...A/ la valorisation des absences B/ les congés payés et leur indemnisation : spécificités du BTP C/ les obligations déclaratives de l'employeur D/ traitement des IJSS...

...Les opérations soumises au taux de TVA réduit de 5,5% L adaptation du régime fiscal au bail à construction...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...