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Cours de penal Rhône
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- Saint Fons
- 2 Jours
... civile et la responsabilité pénale. Les codes régissant ces responsabilités et leur histoire · La délégation de pouvoirs. Critères et conséquences...
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- Marseille
- 1 Jour
..., maladie professionnelle Formalités administratives et organismes sociaux Conséquences financières pour l'entreprise Sanctions pénales encourues...
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- Septembre
- 1 Jour
...identifier une position dominante et un état de dépendance économique ; identifier les comportements abusifs (abus contractuels et tarifaires... Apprenez-en plus à propos de: Pratiques anticoncurrentielles, Droit de la concurrence...
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- Lyon
... Fondements politiques des droits de l'homme Histoire des droits économiques et sociaux Histoire et principes du procès pénal Méthodologie de la recherche... Apprenez-en plus à propos de: Histoire du droit, Droits de l'homme...
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- Lyon Cedex 08
- 8 Jours
... extérieures - La prévention technique (décret du 8 janvier 1965...) IV. Responsabilité Civile et Pénale en matière de sécurité (1/2 journée) - Qui est concerné...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridictions pénales, Tribunal de commerce...
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- Bron
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
... de la programmation des œuvres. - Acquérir une culture juridique de base (le droit pénal, le droit civil, la problématique de la contrefaçon, le droit d’auteur... Apprenez-en plus à propos de: Règles de circulation des œuvres, Programmation des œuvres, Processus créati...
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- Lyon
- Dates au choix
... aux travaux en hauteur • • Responsabilité pénale et civile - Jurisprudences 2. Les dispositifs de protection collective : • Les différents types de protections...
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- Villeurbanne
... aux travaux en hauteur •• Responsabilité pénale et civile Jurisprudences 2.Les dispositifs de protection collective : •Les différents types de protections...
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- Lyon
- Niveau avancé
- 7 Semaines
... - Connaître les dispositions utiles du code pénal - Application de l’article 73 du code de procédure pénale - Application du code de procédure pénale... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des risques, Environnement juridique de la sécurité privée, La sécurité incendie...
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- Saint Fons
- 2 Jours
.... · Les relations entre les entreprises extérieures et l’entreprise utilisatrice : - L’esprit de partenariat. - Responsabilité civile et pénale du chef d’entreprise...
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- Marseille
- 2 Jours
... Les acteurs institutionnels de la prévention Responsabilité pénale et civile de l'employeur 3 – En toute occasion détecter les facteurs potentiels de risques...
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- Cailloux Sur Fontaines
- Dates au choix
- 3 Jours
... La législation et la réglementation La jurisprudence Les circulaires, les normes et les recommandations 5- LA RESPONSABILITE PENALE EN S&ST Les infractions au code... Apprenez-en plus à propos de: Comité d'hygiène et de sécurité, Sciences médico-sociales, Risques du travail...
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- Lyon
... des étrangers, droit des associations - des matières spécialisées en droit de l'enfant : droit de la protection de l'enfance, droit de l'administration et de la gestion des biens, droit international des droits de l'enfant, droit pénal des mineurs - des matières transversales : droit de la santé...
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- Lyon
... du procès pénal Méthodologie de la recherche et définition du projet de mémoire Méthodologie de la recherche de terrain (diplôme IDHL) Problématiques... Apprenez-en plus à propos de: Droits de l'homme...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de grande instance, Conseil fiscal...
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- Lyon
... voire de mise en cause de responsabilités pénales... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Assemblée générale, Conseil d'administration...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...