CHSCT

I- LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL

1- LES ENJEUX DE LA PREVENTION

Enjeu humain

Enjeu économique

Enjeu social

Enjeu juridique

2- LES RISQUES PROFESSIONNELS

Typologie des risques

L’accident de travail

L’accident de trajet

Les maladies professionnelles

Statistiques

Principales causes d’accident

Principales maladies professionnelles

Les indicateurs de santé et de sécurité au travail

Coût des accidents du travail et des maladies professionnelles

3- LES PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

L’article L. 4121-1 du code du travail

L’évaluation des risques et le document unique

4- LES SOURCES DE DROIT EN S&ST

La législation et la réglementation

La jurisprudence

Les circulaires, les normes et les recommandations

5- LA RESPONSABILITE PENALE EN S&ST

Les infractions au code du travail et la délégation de pouvoir

Les infractions au code pénal

6- LES ACTEURS DE LA PREVENTION

Les acteurs propres à l’entreprise

Les acteurs extérieurs à l’entreprise

II- LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

1- LES GRANDES DATES DU CHSCT

2- LA CREATION DU CHSCT

Calcul de l’effectif

Activités visées

Notions d’établissement

3- LA COMPOSITION DU CHSCT

Les membres de droit avec voix délibérative

Composition de la délégation du personnel

Rôle du secrétaire

Les membres de droit avec voix consultative

Les invités

4- LA CONSTITUTION DU CHSCT

La désignation du comité

Le mode de scrutin

5- LE STATUT DE REPRESENTANT DU PERSONNEL

Protection contre le licenciement

Délit d’entrave

Obligations de discrétion et de secret professionnel

6- LES MISSIONS DU CHSCT

Les missions de veille et d’investigation

Inspections

Veille législative et réglementaire

Exercice du droit d’alerte en cas de danger grave et imminent

Les missions d’étude

Les enquêtes en matière d’AT/MP

Consultations sur certains documents

Les missions particulières

La promotion de la prévention

Le comité informe les salariés et s’informe auprès des salariés

Le comité participe à la préparation de la formation des salariés à la sécurité

Le comité fait connaître le CHSCT et ses actions

7- LE FONCTIONNEMENT DU CHSCT

Les réunions

L’ordre du jour et les convocations

Décisions, délibérations et votes

8- LES MOYENS D’ACTIONS DU CHSCT

Droit à une formation spécifique

Crédit d’heures

Possibilité de circuler et de se déplacer

Autonomie juridique

Moyens financiers et matériels

Le recours à un expert

III- METHODE D’ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

La norme

La multicausalité des accidents du travail

1- ANALYSE DU RISQUE A PRIORI

Identifier les situations dangereuses

Evaluer les risques

2- ANALYSE DU RISQUE A POSTERIORI

Le recueil des faits

La construction de l’arbre des causes

3- STRUCTURER UN PLAN D’ACTION

Choisir des mesures de prévention

Proposer un plan d’action

IV- BILAN DU STAGE