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Cours de penal Bouches-du-Rhône
- Formation
- Marseilleetdans un autre établissement.
- Lyon
- 1 Jour
..., maladie professionnelle Formalités administratives et organismes sociaux Conséquences financières pour l'entreprise Sanctions pénales encourues...
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Très utile
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- Formation
- Marseille
...Le Risque Civil et Pénal Lié à l'Activité Bancaire Aspects Juridiques de la Relation Bancaire avec la Clientèle des Particuliers Garanties et Sûretés...
...Le Risque Civil et Pénal Lié à l'Activité Bancaire Aspects Juridiques de la Relation Bancaire avec la Clientèle des Particuliers Garanties et Sûretés...
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Très utile
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- Formation
- Gémenos
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
...), - la responsabilité pénale. La classification et la technologie : - les catégories de chariots automoteurs selon la recommandation R389, - les accidents...
- Formation
- Marignaneetdans un autre établissement.
- Bandol
- 5 Jours
... 10. La responsabilité pénale - Les fondements de la prévention - Les étapes de l'action de la justice - Les condamnations 11. Le stress au travail...
- Formation
- Marseilleetdans 91 autres établissements
- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Affaires européennes, Expert judiciaire...
- Formation
- Marseille
... le nouvel article R.230-1 du code du travail Module IV : La responsabilité civile et pénale Module V : Analyse du poste travail et démarche ergonomique 2EME...
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Une grande université. Très heureux.
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Grande université.
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Grande université.
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- Formation
- Aix-en-provence
...I - Organisation juridictionnelle française et principes processuels (18 heures) -devant le juge civil -devant le juge pénal -devant le juge...
...I - Organisation juridictionnelle française et principes processuels (18 heures) -devant le juge civil -devant le juge pénal -devant le juge...
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Grande université.
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Grande université.
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- Formation
- Aix-en-provence
- 2 Ans
... est : - De faire connaître les sciences criminelles et criminalistiques et les différentes techniques légales d'enquête et d'aide à l'enquête en matière pénale...
- Formation
- Marseilleetdans 7 autres établissements
- Nimes, Montpellier, Avignon, Bagnols Sur Ceze, Ales, Arles, Aix En Provence
- Dates au choix
- 2 Jours
...Théorie les obligations du constructeur les obligations des employeurs et les responsabilités des conducteurs civile / penale les catégories... Apprenez-en plus à propos de: Mise en œuvre, Éléments d'adéquation, Vérification des sécurités...
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Pas de problème.
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Le sud de la France est merveilleux!
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- Formation
- Aix-en-provence
- 3 Mois
.... La responsabilité civile professionnelle Stéphane PIANELLI Juriste en cabinet d’expertise - Marseille 7. La réforme du Code de procédure pénale Marie-Dominique...
.... La responsabilité civile professionnelle Stéphane PIANELLI Juriste en cabinet d’expertise - Marseille 7. La réforme du Code de procédure pénale Marie-Dominique...
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- Formation
- Marseilleetdans un autre établissement.
- Lyon
- 2 Jours
... Les acteurs institutionnels de la prévention Responsabilité pénale et civile de l'employeur 3 – En toute occasion détecter les facteurs potentiels de risques...
- Formation
- Marseilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
- Formation
- Marseilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de commerce, Tribunal de police...
- Formation
- Marseilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- Marseilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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- 2 Jours
... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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- 1 Jour
... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...