CHSCT

1. Introduction

- Historique
- Définitions

2. Statistiques

- Statistiques nationales et régionales

3. Champ d'application du CHSCT

- Les domaines d'intervention en HSCT

4. Les acteurs du CHSCT

- Le chef d'entreprise
- Le salarié
- Le médecin du travail
- L'inspecteur du travail
- Le conseiller prévention CRAM
- L'organisation nationale

5. Le fonctionnement du CHSCT

- L'organisation du CHSCT
- Le fonctionnement et les moyens du CHSCT
- La préparation d'une réunion du CHSCT
- L'exemplarité, l'investigation orale
- La sensibilisation du personnel
- La publicité des travaux
- Les missions du CHSCT
- Les documents d'enquêtes du CHSCT
- Le compte rendu de réunion

6. Les prescriptions réglementaires

- Le danger grave et imminent
- Le droit d'alerte et de retrait
- Le délit d'entrave
- Donner son avis
- Les sources du droit
- La réglementation du travail

7. Les accidents du travail et maladies professionnelles

- Les coûts directs et indirects / Les enjeux
- Les cotisations d'accidents du travail et des maladies prof.
- Exemple de calcul
- Mode de tarification individuel
- Le calcul des taux

8. L'arbre des causes

- Analyser l'accident du travail
- Repérer les "à priori" et la diversité des réactions
- Justifier l'intérêt d'une analyse collective, approfondie et systématique
- recueillir les faits relatifs à un accident
- Réaliser l'arbre des causes
- Elaboration d'une liste de mesures afin d'éviter la reproduction d'un accident

9. L'évaluation des risques professionnels

- Danger / Sécurité
- Les situations dangereuses
- Les enjeux de la démarche d'évaluation des risques
- La Directive cadre du 12 juin 1989
- Loi du 31 décembre 1991
- Textes spécifiques à certains risques
- Décret du 05 novembre 2001
- Circulaire du 18 avril 2002
- Enjeu économique et social
- La démarche d'évaluation des risques
- Les principes généraux
- Le Document Unique

10. La responsabilité pénale

- Les fondements de la prévention
- Les étapes de l'action de la justice
- Les condamnations

11. Le stress au travail

- Introduction – Statistiques – Réglementation
- Gestion du stress
- Le harcèlement moral et sexuel

12. Environnement

- Généralités
- Gestion des déchets
- Pollution industrielle
- Développement durable

13. Les I.C.P.E.

- Les risques industriels
- La politique de prévention / Réglementation
- Les acteurs majeurs de la prévention