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Cours de penal Loire-Atlantique
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...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...
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... du code pénal et du code de la procédure pénale et code civil - Incendie - Information sur le compte-rendu, la procédure radio - La gestion des conflits...
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... de requalification en CDI et le risque pénal, o Les CDD spécifiques. Les contrats d’insertion et de formation La modification du contrat de travail Le contrôle... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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- Montoir De Bretagne
... ; responsabilité pénale ; Code du travail ; Code pénal ; responsabilité morale Références réglementaires - Principes : Code du travail ; Code pénal - Loi relative...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de commerce, Affaires européennes...
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- Thouare Sur Loireetdans un autre établissement.
- Viry Chatillon
...TRONC COMMUN THEORIQUE LA SECURITE Les accidents du travail La responsabilité pénale du conducteur d’engin Les organismes de prévention LES TEXTES...
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- 5 Jours
...…) · Les rôles et missions de chaque acteur · La responsabilité pénale en cas d’accident Textes réglementaires de référence · Les principes de la réglementation... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal - prévention des risques, Cadre légal...
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Superbe formation ! Reconnue par l'Ordre des Médecins !
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...Bases juridiques (24h) : - Organisation judiciaire - Règle de droit - Procédure civile/pénale/administrative - Responsabilité civile/administrative/pénale - Bases en droit des assurances Droit de l'expertise (30h) : - Les principes de l'expertise civile, administrative, pénale et d'assurance...
...Bases juridiques (24h) : - Organisation judiciaire - Règle de droit - Procédure civile/pénale/administrative - Responsabilité civile/administrative/pénale - Bases en droit des assurances Droit de l'expertise (30h) : - Les principes de l'expertise civile, administrative, pénale et d'assurance...
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- Viry Chatillon
... des conducteurs CIVILE / PENALE · Les catégories de machine · Les avantages et inconvénients de chaque catégorie. · Les différents organes d’une PEMP...
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... de connaître et anticiper les réponses juridiques, judiciaires, pénales et leurs procédures, face aux transgressions d'approcher et prendre en compte...
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... Méthodologie (30h) Comptabilité gestion (24h) Droit pénal spécial (24h) Droit processuel (24h) Fiscalité 1 (24h) Unité d'enseignements de découverte Anglais (20h...
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...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Juridiction civiles, Tribunal de grande instance...
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- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...