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Cours de penal Seine-et-Marne
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...ANIMATION : Les intervenants sont choisis en fonction de leur expérience du sujet traité, du secteur économique concerné. Tous sont des professionnels de la Formation Continue... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
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...) Information sur les articles du code pénal et du code de la procédure pénale - le flagrant délit - la légitime défense - la mise en danger d’autrui - le non...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
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...ASPECTS DE DROIT SOCIAL ET DE DROIT PENAL Les trois quarts des hommes ne s’occupent des choses nécessaires que lorsqu’ils en sentent le besoin mais...
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... du travail La gestion des ressources humaines, la négociation collective. 3/ Les responsabilités pénales issues du droit du travail La responsabilité pénale...
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...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Affaires européennes, Expert judiciaire...
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... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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