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Cours de contentieux Aube
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- Troyes Cedex
... Contentieux international 4 30h 0h 0h UE 4 Langue vivante 2 0h 20h 0h Simulation d'un contentieux 1 4 0h 6h 0h UE 5 Étude de jurisprudence approfondie 6 0h...
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- Juvignac, Montpellier, Rodez, Tarbes, Lille, Villefranche Sur Saone, Orleans, Ajaccio, Cergy, Auch, Castres ...
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- 1 Jour
... disciplinaires de l’employeur 8) Le contentieux prud’homal Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants...
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... ECTS CM TD TP UE 1 Contentieux Administratif 20h 0h 0h Droit de la Fonction Publique Territoriale et Management 40h 0h 0h Droit des Services Publiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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... d'Entreprises 0h 6h 0h UE 5 - Unité de Différenciation Anglais 0h 10h 0h C2i 2 25h 0h 0h Semestre 10 glyphicon ECTS CM TD TP UE 1 - Droit Public et Contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Développement local...
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... et son mode d’exploitation, ses relations avec les tiers dans le cadre de sa vie économique (commerce international, droit de la propriété industrielle, droit du financement et de l’ingénierie sociétaire) et, enfin, ses difficultés internes de nature sociale et/ou financières (contentieux social...
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...) Contentieux Union Européenne 3 33h 0h 0h Droit de la Décentralisation 3 33h 0h 0h Droit de la Fonction Publique 3 33h 0h 0h Droit International Public 3 33h...
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... 0h 0h UE 2 Droit et Contentieux Constitutionnel 20h 0h 0h UE 3 Droit de l'Union Européenne 1 20h 0h 0h UE 4 Droit International Public 1 20h 0h 0h UE...
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... Droit Pénal Spécial 6 0h 15h 0h TD Droit Spécial des Sociétés 6 0h 15h 0h UE 4 (2 matières au choix) Contentieux de l'Union Européenne 3 32h 0h 0h...
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... de la Relation de Travail Droit du non emploi 4 20h 0h 0h Modes et Conséquence de la Rupture de Contrat de Travail 4 22h 0h 0h UE 3 - Contentieux du Droit... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux. Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative...
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- 1 Jour
...Améliorer son savoir : appréhender la procédure prud’homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Objectifs Améliorer son savoir...
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- 2 Jours
...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...
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- 1 Jour
...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...
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- 1 Jour
...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles...
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- 2 Jours
... public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique...
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- 2 Jours
...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges et gérer le__*...
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- 1 Jour
...Prévenir et maitriser les risques d’impayés Assurer le traitement amiable Mener à bien l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justicebien...
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- 1 Jour
... électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...
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- 1 Jour
.... La restitution des locaux en fin de bail c. Le contentieux des baux commerciaux...
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- 2 Jours
...) Le contentieux...