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Cours de Contentieux Pyrénées-Atlantiques
- Formation
- Pau Cedex
...Le Master 1 (Semestres 1 et 2) est très largement mutualisé avec le parcours DCL. Il offre une formation généraliste axé sur les grandes disciplines du droit public...
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- Pau Cedex
...les cours plus distincts permettent de spécialiser les étudiants dans le but de maîtriser un contentieux de Contenu de la formationLe Master 1 offre un... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité intérieure...
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- Pau Cedex
...que l’approche soit pratique ou théorique.Un important tronc commun au premier semestre pour les deux parcours, permet des passages de l’un vers l’autre... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le formalise de la délivrance du permis de construire 2) Les recours possibles...
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...
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- 1 Jour
...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 2 Jours
...avec les acheteurs publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ Les voies de recours dans les marchés...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 2 Jours
...Anticiper et gérer les effets de la procédure sur le client Recours possibles...