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Cours à Villeneuve Saint Georges
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...
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- 1 Jour
...de sécurité au travail issues du code du travail Les infractions d atteintes involontaires aux personnes issues du code pénal : le délit de mise en danger...
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- 1 Jour
...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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- 1 Jour
...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...
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- 2 Jours
...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...
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- 2 Jours
...de comptabilisation B/ Evaluation à l'arrêt...
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- 1 Jour
...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...
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- 2 Jours
...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...
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- 1 Jour
...et spéciaux Les hypothèques légales et les hypothèques judiciaires Les inscriptions et les actions hypothécaires L évolution législative récente...
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- 2 Jours
...écarts constatés Proposer des actions constructives en agissant sur les variables : CDD heures supplémentaires...
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- 1 Jour
...Quelles informations seront communiquées aux autres candidats? Quels sont les documents contractuels? Quelles contraintes pour les modifications en cours d exécution?...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les modalités de la modulation du temps de travail. Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail...
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- 2 Jours
...d'Études 1/ Vers une double représentativité: comment comprendre et appliquer les nouveaux critères ? La représentativité dans l entreprise La section...
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- 1 Jour
...des sommes ou le dépôt en compte bloqué l abondement Les plafonds Régime social et fiscal PARTIE 3 : LE PEE 1) Qu est ce que le PEE ? Une option facultative...
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- 3 Jours
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...
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- 3 Jours
...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...
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- 1 Jour
...(à but lucratif et non lucratif) Intérêt de ces recours Déterminer les règles applicables à la sous traitance Déterminer les règles applicables au portage...
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- 1 Jour
...Cette formation fournit les informations indispensables pour répondre aux interrogations des salariés et arme les élus pour mieux négocier Objectifs Connaitre...
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- 1 Jour
...comment la veille juridique peut être définie Exemples de questions traitées : A quoi sert-elle ? Quels intérêts permet-elle de prendre en compte ?...
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- 2 Jours
...dans le cadre de la formation continue pour les aider à rédiger un arrêté préfectoral en limitant au mieux le risque__* Destinataires Tout public Conditions...