Cours à Villejuif

...Les risques sur les flux (revenus, dépenses...) 2) Les risques sur le capital (moins-values...

...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...

...Champ d'application de la CET. Personnes et activités imposables. Mesures associées à la CET : imposition des entreprises de réseau et taxe pour frais...

...Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser, préparer et établir la liasse fiscale Objectifs Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser...

...Autoliquidation de la TVA. Compléter la déclaration de TVA. CA Comptabilisé et CA déclaré. Contrôle des comptes de TVA. Gérer le crédit de TVA...

...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...par EDI avec ses clients et ses fournisseurs Mettre en place l'archivage électronique Les différentes formes d'organisation de la fonction comptable...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...

...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...un recours hiérarchique Saisir les commissions nationales et départementales Effectuer une réclamation contentieuse Réclamer un sursis de paiement Mener...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Définir les règles et procédures du contrôle URSSAF Le fonctionnement de l'URSSAF. La nouvelle procédure de contrôle...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...propriété intellectuelle Quel cadre juridique ? Les principes essentiels en droit de la propriété intellectuelle Quels sont les acteurs du droit de la... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...