Cours à Vesoul

...que les collectivités vont devoir mettre en place dans un avenir proche Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le plan climat énergie territorial...

...de protection des espèces Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences pour la France des règles de droit international applicables en...

...classée Exemples de questions traitées : Quelles procédures dois-je respecter ? Qui sont mes interlocuteurs au sein de l administration ? Quelles démarches...

...Qu est-ce qu une IOTA ? Comment la distinguer d une ICPE ? Qu est-ce que la nomenclature eau ? Peut-il y avoir cumul des législations ICPE et IOTA...

...Echanger sur les pratiques gagnantes Objectifs Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière Identifier les obligations juridiques...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...La contractualisation Partie III : Les obligations des fonctionnaires Les obligations de servir Les obligations de bonne conduite Partie...

...Les conditions de récupération La T.V.A à décaisser Le crédit de T.V.A La Déclaration de la CA3 Jour 2 3- Les écritures de trésorerie Le traitement des... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale, Bulletin de salaires, Bilan Passif...

...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...

...Le principe de l'intégration fiscale Remplir les imprimés fiscaux Paiement de l...

...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...

...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...Comment assurer la sécurisation de la conservation des bulletins de paie dématérialisés ?...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études L'assiette sécurité sociale Le salaire et les primes Les gratifications de stage Les prestations...