-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Cours Secteur Public à distance et online
- Formation
- A distance
- 2 Jours
...nature et la réglementation applicable Les règles en vigueur Les formes variées d'avantages en nature et les spécificités des dirigeants Les deux règles d'évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
- Cours particuliers
- En ligne
- Niveau intermédiaire
- 14h - 2 Jours
- Campus virtuel
- Classes virtuelles
- Service d'information
...L'enquête publique Le document informatif Le certificat d'urbanisme A et B : procédure, compétence territoriale, portée juridique, instruction...
- Formation
- En ligne
...exposer en détail la procédure de la protection pénale du domaine public. Programme : La nécessité d’une protection du domaine public vient du fait qu’il...
- Formation
- En ligne
...L'administration préfectorale occupe depuis longtemps une place significative dans le domaine public français. Les préfets et sous-préfets continuent d'exercer...
- Formation
- En ligne
...Objectifs: définir le domaine public en fonction de ses biens et en comparaison au domaine privé. préciser les critères de la domanialité publique...
- Formation
- En ligne
...Objectifs: préciser en quoi le bien public est un objet de propriété pour l'administration définir le régime de cession et d'acquisition des biens d'une...
- Formation
- En ligne
...L’administration préfectorale occupe depuis longtemps une place significative dans le domaine public français. Les préfets et sous-préfets continuent d’exercer...
- Formation
- En ligne
...des entreprises Présentation des documents comptables utiles en matière de prévention des difficultés des entreprises. Séquence 2 : L'alerte par le commissaire...
- Formation
- En ligne
...des libertés de domicile et corporelle. Séquence 2 : Le respect des secrets Définition et explication des secrets professionnel et de correspondance...
- Formation
- En ligne
...Programme de la formation urbanisme : Introduction : le droit de lurbanisme en France Portée et enjeux des notions juridiques Les normes dencadrement...
- Formation
- En ligne
...Il existe 3 types de procédures collectives. Si elles se caractérisent toutes par le recours à une voie judiciaire, elles se distinguent néanmoins tant...
- Formation
- En ligne
...Programme : Compte tenu de l’articulation des prestations des contrats santé et prévoyance avec le régime obligatoire de la Sécurité sociale...
- Formation
- En ligne
...Permettre à ces agents d’exercer leur activité en toute sécurité est en effet primordial...
- Formation
- En ligne
...Au niveau européen, la signature de l'Acte Unique en 1993, a supprimé les contrôles douaniers aux frontières intérieures de la communauté. Aujourd'hui...