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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...réformes en cours et de l évolution jurisprudentielle du droit des contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La...
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...Points d actualité 2010 : contenu adapté en fonction de l actualité sociale...
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...dans le cadre de Objectifs Dans le soucis d une amélioration de la relation avec l usager et d une augmentation de la qualité des actes de l administration...
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...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...
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- 2 Jours
...de l'entreprise Savoir articuler Code du travail et Convention collective Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...principe Le bulletin de paie 7) Les différents congés 8) Le règlement intérieur : Les conditions du RI Les effets du règlement intérieur...
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...Analyser et déterminer les besoins du propriétaire Objectifs Connaître les règles régissant la location immobilière Prendre en compte et maîtriser les... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...ou l'inscription d un site naturel entraînent-ils des effets juridiques différents ? Dois-je respecter les dispositions contenues dans la charte d'un parc national...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application...
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...Réunir l'ensemble des documents pour mettre en �?uvre les différents baux. Rédiger les différents baux et les états des lieux Objectifs A l issue de la...
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...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...
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...du vendeur IV) Les atouts du viager V) Cas pratiques et exemples chiffrés...
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...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...
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...Quels sont les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter ? Identifier afin de les mettre en place les nouveaux outils de planification...
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...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...
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...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...
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...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...
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...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...