Cours à Saint Maur Des Fosses

...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...

...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...

...contrat international La négociation du contrat international 6/ Les aides à l export Les aides à l implantation Les aides financières à la prospection...

...Déterminer la représentativité syndicale au sein d une collectivité territoriale Connaître la réglementation ouvrant droit à l exercice effectif de l expression...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...le point sur les droits et les obligations des salariés Les équipements de protection individuelle L exercice du droit d alerte et de retrait Illustrations...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...

...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...propres à chaque situation. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans le montage de son financement. Prendre en compte les frais liés ag Objectifs Appréhender...

...Evolutions de qualifications Aménagement du temps de travail Evolutions de salaires et de charges sociales 2/ Anticiper l incidence des augmentations Générales...

...Objectifs: Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d'offres. Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...

...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...

...Objectifs: Faciliter la compréhension de la loi afin de la rendre plus pratique au quotidien. Apporter les atouts nécessaires pour mieux négocier dans les entreprises...

...des sommes ou le dépôt en compte bloqué l abondement Les plafonds Régime social et fiscal PARTIE 3 : LE PEE 1) Qu est ce que le PEE ? Une option facultative...