Cours à Rouen

...Perfectionner son savoir faire : Mener une procédure disciplinaire en évitant les erreurs. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...

...Le principe de lâ?intégration fiscale ; Remplir les imprimés fiscaux - Paiement de lâ?IS. 4 Mesurer l'incidence des impositions locales et des autres...

...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...

...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...

...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...

...d'âge de départ à la retraite Nouvelles règles : avantages familiaux, réversion, cumul emploi-retraite La retraite progressive - Situation des cadres supérieurs...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes politiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Aligner les enjeux de l’entreprise et la politique de rémunération...

...3) Développer les performances de l'entreprise par la motivation 4) Associer les syndicats Présenter le projet d'intéressement Construire un accord triennal...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...L'organisation générale de la sécurité et de la santé dans les entreprises La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...