Cours à Nogent Sur Marne

...à rechercher dans les contrats conclus avec vos clients ? Comment déterminer la nature de vos obligations avec vos clients ? Comment éviter le cumul des...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...

...de coûts Les placements à court terme : critères de choix des placements différentes formes de placement arbitrage et choix 3/ Suivre la trésorerie au...

...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...

...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...

...la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les exportations ; les règlements et leur suivi la relance clients les impayés les clients douteux...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...du bulletin de paie PARTIE 2 La nouveauté : la possibilité de dématérialiser le bulletin de paie Quelles sont les obligations de l'entreprise pour pouvoir...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...

...ARRCO ET AGIRC Les chiffres clés de la retraite : taux contractuel taux réel taux d appel. Le salaire de référence la valeur de point. CET ARRCO tranche...

...A/ la valorisation des absences B/ les congés payés et leur indemnisation : spécificités du BTP C/ les obligations déclaratives de l'employeur D/ traitement des IJSS...

...La distinction entre les personnes assujetties et les personnes non assujetties à la TVA La définition des biens immeubles et droits assimilés Une nouvelle...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...Décrire et expliquer la règlementation en vigueur la mettre en lumière autour de cas concrets (contrats clauses...) Acquérir des données suffisantes (réflexes)...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...